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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVELEC
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NAVELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVELEC
NAVELEC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1447538
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018

Présentation de la marque NAVELEC

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVELEC domicilié(e) 54, rue Demidoff,76600 LE HAVRE (dossier no 2355596) - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 148 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2355596) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAVELEC est expirée depuis le 29 janvier 2018.

NAVELEC a également déposé les autres marques suivantes : NAVELEC , NAVELEC


NAVELEC Société à responsabilité limitée - 54, rue Demidoff,76600 LE HAVRE (dossier no 2355596) - 76600 - France - SIREN 302148473


CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2355596) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2007 n°2355596 - Publication au BOPI 2007-11-15

Renouvellement sans limitation n°2106068 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs et notamment dispositifs d'interphonie électro-acoustiques, transmetteurs d'ordres pour la marine, tableaux électriques, constructions et matériels électriques et électroniques à usage domestique et industriel.